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Marques déposées par TOURNIER Gérard
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SOCAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCAB
TOURNIER Gérard

Numéro de dépôt :
95557885
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque SOCAB

Déposée le 9 février 1995 par TOURNIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est TOURNIER Gérard, domicilié(e) Z.I. LA CAPELLE BLEYS, 12240 RIEUPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNIER Gérard - France.

La marque SOCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCAB est expirée depuis le 9 février 2005.

TOURNIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : G T P , GTP ... C'EST LA SECURITE ! , ROLLIBODY


TOURNIER Gérard - Z.I. LA CAPELLE BLEYS, 12240 RIEUPEYROUX - France


TOURNIER Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Cabine de peinture et Appareils de séchage et de ventilation Accouplement et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.